Contexte

Le Fonds pour la promotion des études préalables, des études transversales et des évaluations (F3E) dispose de plusieurs outils d’appui technique et financier aux organisations non gouvernementales et collectivités territoriales françaises. L’étude préalable est l’un de ces outils.

L’étude préalable vise à approfondir l’analyse de dimensions innovantes d’un projet, suite à une étude d’opportunité et en vue de préparer sa mise en oeuvre. Il s’agir d’étudier la pertinence du projet envisagé, son acceptabilité par les acteurs locaux, sa faisabilité (technique, économique, sociale, etc.) et sa pérennité. Cela peut conduire à approfondir l’analyse des contextes du projet, à identifier des acteurs clé. Cette connaissance permet aussi d’établir les éléments d’une situation de référence en début de projet qui pourra fournir une base pour l’évaluation ultérieure des résultats, des effets ou de l’impact.

Apport

Ce guide est d’une part, nécessaire à toutes structures françaises (ONG ou collectivités locales) souhaitant présenter une demande de cofinancement au F3E. Mais c’est aussi un guide pour orienter l’élaboration de terme de référence de toutes études préalables (éventuellement d’une étude de faisabilité).

Contenu

Ce guide se décompose en trois parties :

 Une note de présentation de l’outil étude préalable » : définition, caractéristiques, critères d’éligibilité, modalités d’instruction et de mise en œuvre, etc.
 Une note pour l’élaboration d’une « note d’intention » (étape 1) : note de deux à quatre pages explicitant les caractéristiques du demandeur, l’émergence de l’idée de projet, ses caractéristiques innovantes, etc.
 Une note « trame de termes de référence » (étape 2) : acteurs impliqués dans l’étude, émergence de l’idée de projet, projet envisagé à l’issue de l’étude préalable, objectifs de l’étude, méthodologie, moyens, calendrier, etc.