Contexte

Le CIDR et T&D ont accompagné, de 2003 à 2011, les quatre communes urbaines de la région Sava à Madagascar. L’appui à la mobilisation de recettes communales a constitué une composante essentielle du programme. A l’issue de ce programme, le Centre International de Développement et de Recherche (CIDR) et Territoire et Développement (T&D) ont voulu capitaliser et partager les acquis de ce programme. Cette capitalisation vise à reconstituer les activités menées, les savoirs et savoir-faire des acteurs du territoire ainsi que les outils produits Ces travaux ont duré huit mois, de mai à décembre 2011, dont la moitié passée sur le terrain.

Apport

Ce document de synthèse permet de comprendre les enjeux, les objectifs et les méthodes d’une démarche d’appui à la mobilisation de ressources communales. Il explicite les pré-requis et les leviers d’intervention pour un programme d’appui ainsi que les facteurs institutionnels, économiques ou sociaux qui les déterminent. Il constitue un document de référence pour tout praticien ou acteur du développement local désirant acquérir ou compléter ses connaissances des problématiques du financement de la décentralisation. Pour enrichir l’apport de cette capitalisation et l’expérience du PDLU, des références externes et des pistes de réflexion sont présentées en vue d’améliorer les résultats d’un appui à la mobilisation des recettes communales.

Contenu

Après un rappel du contexte et de la méthodologie d’enquête, le document de synthèse présente successivement les six phases structurant le processus de mobilisation des recettes qui sont :

 Phase 1 : Préparer, planifier et suivre les interventions
 Phase 2 : Renforcer les acteurs communaux
 Phase 3 : Optimiser la chaîne fiscale et recouvrer les impôts
 Phase 4 : Mobiliser les recettes du patrimoine et des services communaux
 Phase 5 : Renforcer l’implication des citoyens
 Phase 6 : Développer la coopération intercommunale

Il expose également les 17 étapes qui composent ces phases. Il détaille les objectifs et les enjeux de chacune des phases et étapes, ainsi que leurs principales articulations.